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Règlement intérieur de l’école élémentaire de COURSAC
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TITRE 1 : ADMISSION ET INSCRIPTION A L’ECOLE ELEMENTAIRE
L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de six ans. Doivent être présentés à l'école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l'année en cours.
La directrice procède à l'admission à l'école élémentaire sur présentation par la famille d'une fiche d'état civil ou du livret de famille, du carnet de santé attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une contre-indication et du certificat médical d'aptitude prévu à l'article premier du décret n° 46-2698 du 26 novembre 1946 ainsi que du certificat d'inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l'école.
En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin à la directrice de l'école de transmettre directement ce document à son collègue.
La directrice d'école est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Elle veille à l'exactitude et à l'actualisation des renseignements qui figurent sur ce document.
Tant pour les admissions de droit que pour les admissions prononcées à titre dérogatoire aucune discrimination ne peut être effectuée selon la nationalité des familles ou leurs convictions philosophiques, spirituelles ou politiques.
L'intégration d'enfants handicapés s'effectue, sur les bases définies par l'équipe éducative et le cas échéant arrêtées par la commission de l'éducation spéciale, dans toute la mesure permise par le bon fonctionnement des classes.
TITRE 2 : HORAIRES
L’inscription à l’école élémentaire implique l’engagement pour la famille, d’une fréquentation régulière souhaitable pour le développement de la personnalité de l’enfant et l’acquisition des apprentissages.
A . Les 24 heures de classe par semaine sont réparties de la manière suivante :
Lundi, mardi, jeudi, vendredi : 9h00 à 12h00 et 13h30 à 16h30
B. L’accueil des élèves est assuré par les enseignants de service 10 minutes avant le début des cours soit :
8h50 le matin et 13h20 l’après-midi.
C. Sont autorisés à pénétrer dans l’enceinte scolaire en dehors des horaires définis ci-dessus, les élèves :
- utilisant le service de transport scolaire (1er et 2ème tour)
- utilisant le service centre de loisirs « Le petit ¼ d’heure » (8h40 - 8h50)
D. Sont autorisés à demeurer dans l’enceinte scolaire en dehors des horaires définis ci-dessus, les élèves :
- régulièrement inscrits au centre de loisirs et à l’étude
- attendant le deuxième tour de car
E. Tout élève pénétrant avant 8h50 ou demeurant après 16h40 dans l’enceinte scolaire en dehors des horaires légaux, et non concerné par les articles C et D, est sous l’entière responsabilité de ses parents. Cependant, après 16h40, pour des raisons de sécurité, celui-ci sera pris en charge par le service CLSH. La famille acquittera le montant des frais qui en découleront.
F. Cantine : 1E Service : 12h00 à 12h40
2ème service : 12h45 à 13h15
Dans la cour de récréation, les enfants fréquentant le restaurant scolaire sont surveillés de 12h00 à 13h20 l, une fois le repas fini (1er et 2ème service) par des agents communaux. A l’intérieur de la cantine, un enseignant surveille, en supplément des agents communaux, le repas du 1er service.
Les enfants prenant leurs repas chez eux ne sont repris en charge qu’à partir de 13h20. (cf article 1 B)
G. Horaires de l’aide personnalisée. Les enfants bénéficiant de l’aide personnalisée sont accueillis par les enseignants de 8h20 à 8h50. Les fratries de ces élèves peuvent être accueillies gratuitement dans la cour de l’école élémentaire sous la surveillance du personnel communal qui s’occupe des enfants arrivant par le bus. Cet accueil n’est proposé que pendant la durée de l’aide aux enfants concernés. Quand les élèves ne bénéficient plus de l’aide, les fratries ne sont plus accueillies le matin avant 8h50.
H. Etude
Il vous est demandé de ne venir chercher votre enfant qu’à la fin de l’étude, c’est à dire à 18h00, ceci pour ne pas gêner le travail de ceux qui restent.
Tout enfant inscrit à l’étude devra continuer à y aller régulièrement par la suite. Ce n’est pas à l’enfant de décider à chaque fois s’il va à l’étude ou non.
TITRE 3 : ABSENCES ET RELATIONS AVEC LES FAMILLES
A . Les familles signalent directement à l’école et au plus tôt l’absence de leur enfant (au moins par téléphone). La directrice doit être prévenue en cas de maladies contagieuses.
B. Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître.
C. Toute absence dont l’école n’aurait pas été informée est immédiatement signalée aux parents de l’élève où à la personne à qui il est confié. Ceux-ci doivent dans les 48 heures, faire connaître les motifs de l’absence avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.
D. A la fin de chaque mois, la directrice de l’école signale à l’Inspecteur d’Académie, Directeur des services départementaux de l’Education Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est à dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables, au moins 4 demi-journées dans le mois.
E. Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par la directrice, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations à caractère exceptionnel.
F. Un élève ne peut quitter l’école avant l’heure légale de sortie, mais exceptionnellement et sur demande écrite des parents, une autorisation de sortie anticipée peut être accordée par la directrice. Si l’enfant a un suivi hors-école (orthophoniste, médecin, psychologue…) sur le temps scolaire, la famille doit remplir un formulaire spécial délivré par la directrice. Dans ce cas, les parents doivent venir chercher l’enfant dans la classe et le ramener dans la classe.
G. Chacun des alinéas du titre 3 s’applique indistinctement aux huit demi-journées de classe hebdomadaires.
H. Un cahier de liaison école/familles (cahier noir) est renseigné régulièrement tout au long de l’année. Les parents devront veiller à le consulter régulièrement et à signer les papiers ou informations qui y figurent. Ce cahier doit être maintenu en bon état et toujours placé dans le cartable.
TITRE 4 : HYGIENE – SANTE
A. Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par le maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.
B. Pour aider à la préservation de l’environnement direct, tous les lieux (salles et cours) ont été pourvus de poubelles.
C. Poux : Pour éviter toute propagation, il est nécessaire que les familles surveillent régulièrement la chevelure de leur enfant et mettent en œuvre le traitement adapté dès lors que le problème leur a été signalé.
Dans le cas d’un désintérêt manifeste d’une famille, la directrice adressera un signalement aux services compétents de la DASS et de l’Inspection Académique.
D. Médicaments : Aucun médicament ne doit être en possession des élèves (cartable, poches…). Aucun médicament ne sera administré par le personnel de l’école ou les enseignants. Si un traitement pour une maladie chronique doit être administré, il faut le signaler à la directrice pour qu’un PAI (projet d’accueil individualisé) soit mis en place.
TITRE 5 : SECURITE et SURVEILLANCE
A. Tout objet (couteaux, lames de rasoir, cutters…) ou substance (produit chimique, pétrolier, lessiviel …) réputés dangereux ne peuvent être en possession des élèves.
B. Pendant l’interclasse ou les récréations, les élèves sont surveillés dans la cour.
Toutefois, si son état de santé le justifie, un élève peut être autorisé à rester dans une salle sous la surveillance d’un enseignant ou d’un agent communal.
C. Les enfants qui bénéficient du ramassage sont conduits au bus systématiquement à moins que leurs parents ou une personne responsable de l’enfant soient présents à l’école avant le départ prévu ou aient prévenu d’un changement par téléphone. Tout changement dans le mode de retour des enfants doit obligatoirement faire l’objet d’une information écrite ou téléphonique auprès de la directrice.
TITRE 6 : RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS
A. Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
B. De même, les élèves comme leur famille doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou la personne du maître, des personnels de service, des intervenants extérieurs et qui porterait atteinte au respect dû à leurs camarades et aux familles de ceux-ci.
C. Les installations, le matériel, les livres et documents mis à la disposition des élèves sont un bien public à usage collectif et doivent être traités avec soin.
D. Il est demandé aux parents de ne laisser à leur enfant ni argent, ni bijoux, ni objet de valeur. L’école ne peut être tenue responsable en cas de vol, de perte, de détérioration ou d’échange.
E. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. En revanche, les signes discrets d’appartenance religieuse restent possibles.
F. Pour éviter les pertes ou échanges de vêtements, il est conseillé de les marquer au nom de l’enfant.
TITRE 7: SANCTIONS
A. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur les causes, le maître après réunion de l’équipe pédagogique (conseil des maîtres ou conseil de cycle/ concertation avec le RASED)) décidera des mesures appropriées.
B. Tout châtiment corporel est interdit.
C. Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
D. Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves, des maîtres, des personnels de service ou des intervenants extérieurs peut donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portés à la connaissance des familles.
E. Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui même ou pour les autres.
F. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, la directrice de l’école utilisera le règlement intérieur des écoles de la Dordogne qui prévoit un certain nombre de procédures à mettre en œuvre.
G. Les goûters ou sucreries sont interdits. Une exception peut-être faite, après autorisation du maître de la classe, pour la célébration d’anniversaires ou d’évènements à caractère particulier.
TITRE 8 : INFORMATION DES FAMILLES
A. Lors de chaque rentrée, la directrice de l’école organise une réunion d’information pour tous les parents de l’école. Au cours de celle-ci, il précisera les modalités retenues par l’équipe pédagogique pour favoriser la liaison entre parents et enseignants.
B. Les enseignants sont à la disposition des parents, en dehors des heures de classe et après en avoir fait la demande.
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Le présent règlement intérieur de l’école élémentaire de Coursac a été réactualisé par les membres du Conseil d’école réunis le 13 novembre 2008.
Les règles de vie à l'école 
